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LE DOUSSAL Pascal
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2 Place de l'église
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Vous pouvez exercer vos droits sur vos propres données, en adressant un courrier avec accusé de réception auprès du délégué à la protection des données, aux coordonnées indiqués ci-dessus, où sur place avec présentation d'une pièce d'identité. La mairie dispose d'un délai d'un mois à compter de la date de réception de votre demande pour vous fournir une réponse.

Les données renseignées dans le formulaire de "Contact" et/ou dans le formulaire "Lettre d'information et alertes, je m'inscris" sont réservées à la Mairie. L'internaute en est informé lors de son premier enregistrement.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

La mairie